Déposée le 15 novembre 1999 par ROUSSEL GUILLAUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « SEIZIEME HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Le déposant est ROUSSEL GUILLAUME, domicilié(e) 2 RUE CELESTIN PHILBOIS, 10000 TROYES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL GUILLAUME - France.
La marque SEIZIEME HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIZIEME HOMME est expirée depuis le 15 novembre 2009.
ROUSSEL GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : DOUZIEME HOMME
ROUSSEL GUILLAUME - 2 RUE CELESTIN PHILBOIS, 10000 TROYES - France
ROUSSEL GUILLAUME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
- vêtements, chaussures, chapellerie - cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. - cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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